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Conditions Générales de Vente | ECO ROADING

Conditions Générales de Vente

1. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET CONCLUSION DE CONTRAT

Tout utilisateur doit accepter les présentes conditions générales d'utilisation pour pouvoir accéder aux services du site Eco-Roading. Les utilisateurs concluent un contrat valide avec Eco-Roading.

L'annonceur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGU avant toute commande sur le site.

2. ACCESSIBILITÉ AU SITE

La société Eco-Roading met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Toutefois, la société ne garantit pas un accès ininterrompu et décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité de ce dernier, à tout moment ou pendant une quelconque période.

Le site peut être momentanément inaccessible, sans préavis, en cas de panne du système, de maintenance, de réparation ou de toute autre raison échappant au contrôle de la société Eco-Roading.

Les fichiers mis à disposition de les utilisateur via le site Eco-Roading et faisant l'objet d'un téléchargement, restent sous la seule responsabilité des utilisateurs, la responsabilité de la société Eco-Roading ne pouvant être engagée à ce titre.

3. LES SERVICES PROPOSES AUX UTILISATEURS

3.1 Objet du site

Le site Eco-Roading est un site de référencement qui permet aux annonceurs de publier gratuitement et de manière anonyme une demande d’offre de transport (déménagement, transport de biens volumineux, marchandises) afin d'obtenir une ou plusieurs offres de professionnels du transport en Suisse et à l'étranger.

La mise en relation de l'annonceur et du transporteur se fait dans un premier temps de façon anonyme sur le site.

les transporteurs ont été acceptés sur le site Eco-Roading une fois leurs inscriptions dument rempli.

Ainsi, un transporteur ne peut s'inscrire sur le site et offrir des prix aux annonceurs qu'à condition que celui-ci ait transmis au préalable à la société Eco-Roading le nom de la société de transports. Tout transport doit impérativement respecter les lois suisses et règlements qui en découlent : véhicule adéquat, charge utile, dimension autorisation, colis ADR/SDR etc... La société Eco-Roading décline toute responsabilité en cas de non-respect. Les transports faisant l'objet d'une licence de transport doivent IMPERATIVEMENT être effectués par des professionnels en possession de celle-ci Dans le cas contraire. La société Eco-Roading se réserve la possibilité de refuser toute inscription de transporteur ne répondant pas à ces impératifs.

Seul l'annonceur décide et est responsable du choix opéré quant au transporteur retenu. A ce titre, la société Eco-Roading ne peut être tenu responsable des actions réalisées ou non par les annonceurs et transporteurs. La société Eco-Roading offre uniquement aux annonceurs du site les moyens nécessaires pour mettre en relation les membres et ne garantit aucunement aux transporteurs une sélection par les annonceurs.

La société Eco-Roading n'est pas un prestataire de transport, ni un transitaire, un courtier ou un intermédiaire de quelque sorte que ce soit. Le site est un lieu d'échange neutre dans le cadre duquel les transporteurs et les annonceurs communiquent dans le but de conclure des transactions.

La société Eco-Roading permet aux transporteurs de répondre directement en ligne sur les annonces publiées par les annonceurs en proposant des offres chiffrées. La société Eco-Roading n'assure aucun contrôle sur la qualité, la sécurité ou les aspects juridiques des demandes de livraison et/ou des transactions qui sont conclus dans le cadre du site Eco-Roading. La société Eco-Roading décline ainsi toute responsabilité. Il se forme un contrat entre l'annonceur et le transporteur auquel la société Eco-Truckin n'est aucunement partie.

De plus, tout annonceur aura la possibilité de faire part via le site Eco-Roading de son avis quant à la qualité des prestations et services effectués par un transporteur ainsi que sur le déroulement de la relation contractuelle. Les utilisateurs des services proposés par la société Eco-Roading reconnaissent agir en connaissance de cause et engagent leur responsabilité quant aux résultats qui pourraient en découler.

3.2 Comment ça fonctionne ?

Voici les étapes d'une commande :

  • Etape 1 : Une fois les conditions générales du site acceptées vous pouvez publier votre annonce pour recevoir des offres des transporteurs. Cliquez sur « s'inscrire » et continuer sur « annonceurs ».
  • Etape 2 : Définir le bien à transporter dans votre « demande de transport ».
  • Etape 3 : Précisez la nature ainsi que le nombre, la dimension, le volume,, le poids etc sous « description ».
  • Etape 4 : Validez votre annonce en cliquant sur « recevoir des offres »
  • Etape 5 : Choisissez et validez en cliquant sur votre transporteur, l'offre qui semble la meilleure en qualité/prix.
  • Etape 6 : Les coordonnées de annonceur vous seront communiquées automatiquement afin d'obtenir le numéro de téléphone et ou l'adresse mail
  • Etape 7 : Effectuez le paiement en ligne par le biais de Posfinance : l'annonceur devra payer un montant de CHF 10.00 correspondant aux frais de mise en relation bancaire avant le transport. Cette somme est bloquée sur le compte jusqu'à ce que l'annonceur ait confirmé sous « transport « effectué » afin que le montant dû soit débloqué et versé à ce dernier. L'annonceur devra valider la fin du transport pour que le paiement au transporteur soit effectué.
  • Etape 8 : Le transporteur devra inclure dans son offre une commission de 12% qui sera perçue automatiquement par le site afin de couvrir les frais administratifs.

4. INSCRIPTION SUR LE SITE, GRATUITE

L'inscription des annonceurs et transporteurs sur le site est gratuite. Tout utilisateur doit remplir un formulaire où il doit fournir des informations exactes et véridiques quant à son adresse email, son identité civile et le numéro de téléphone. Un courriel sera adressé par la société Eco-Roading à l'utilisateur inscrit à l'adresse qu'il aura spécifiée, afin de lui confirmer son inscription. Un pseudonyme lui sera adressé et l'anonymat ainsi garanti.

Par annonceur, il faut entendre un particulier, personne morale ou une société désirant utiliser les services offerts par les transporteurs sur le site Eco-Roading, afin de comparer, réserver, commander et/ou acheter ou faire commander et/ou acheter tout service proposé par les transporteurs sur le site.

Par transporteur, il faut entendre tout prestataire de transport fournissant les services proposés sur le site Eco-Roading. Ce terme comprend notamment les sociétés de déménagement, de transport de fret de proximité et interurbain, les sociétés express spécialisées, les transitaires, commissionnaires de transport et les transporteurs de marchandises nationaux et internationaux.

Les utilisateurs s'engagent à mettre à jour régulièrement l'ensemble de ces informations. Ils sont responsables des informations fournies.

Dans l'hypothèse où les utilisateurs fourniraient des données d'inscription fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, la société Eco-Roading sera en droit de suspendre ou de résilier son inscription sans préavis et de lui refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie du service proposé sur le site.

5. PROTECTION DES DONNÉES ET ANONYMAT

Le fonctionnement sur le site Eco-Roading est basé sur l'anonymat entre les parties (transporteurs et annonceurs).

La société Eco-Roading s'engage à ne pas transmettre, diffuser les informations données par les annonceurs à une tierce personne ou société.

La société Eco-Roading ne transmet les coordonnées de l'annonceur par email qu'au moment du paiement de la commission effectué pour réserver la commande du transporteur choisi.

Dès la validation de l'inscription et l'attribution de l'identifiant, l'utilisateur est inscrit sur le site Eco-Roading pour une durée indéterminée. Tout utilisateur peut résilier son inscription à tout moment sans préavis en faisant connaître sa volonté à la société Eco-Roading par email.

Dès la réception de leur demande de suppression d'inscription, la société Eco-Roading s'engage à supprimer le compte des utilisateurs dans le délai de 2 mois.

En Suisse, c'est la loi sur la protection de données qui fait foi.

6. ENGAGEMENTS ET RESPONSABILITÉS DE L'UTILISATEUR

Les utilisateurs s'engagent notamment à ce que les informations qu'ils annoncent et fournissent sur le site Eco-Roading soient exactes et véridiques et en assume l'entière responsabilité.

A ce titre, les utilisateurs sont responsables des informations qu'ils fournissent à la société Eco-Roading ainsi qu'aux autres utilisateurs.

Les utilisateurs sont seuls responsables de l'utilisation qu'ils font de l'ensemble des services disponibles par l'intermédiaire du site Eco-Roading.

Les utilisateurs s'obligent à user des services du site avec discernement et à supporter les risques en découlant.

Ils seront tenus pour responsables, à l'égard de la société Eco-Roading et des tiers, de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causés par un contenu ou tout autre élément communiqué, transmis ou diffusé par l'annonceur sur le site ou au moyen des services qu'il propose, ainsi que de tout manquement quelconque au présent contrat. En conséquence, l'annonceur s'engage à garantir la société Eco-Roading ainsi que ses dirigeants, contre tout recours et toute condamnation de ce chef.

Les utilisateurs ne peuvent céder tout ou partie des droits et obligations résultant des présentes conditions à un tiers, sans en avoir obtenu l'autorisation expresse et préalable par la société Eco-Roading .

7. FONCTIONNEMENT DU SITE

7.1 Dépôt d'annonce gratuit

Une fois l'inscription validée, tout annonceur désirant obtenir des offres de transporteurs afin d'acheminer des biens d'un point A à un point peut publier une annonce sur le site Eco-Roading .

Afin de recevoir les propositions de transporteurs les mieux adaptées à sa demande, l'annonceur renseignera l'ensemble des informations sollicitées sur le site et notamment :

  • Date et Lieu de chargement
  • Date et Lieu de Livraison
  • Nature des biens à transporter
  • Instructions de chargement

L'ensemble des informations données par les annonceurs sont susceptibles d'être modifiées par la société Eco-Roading avant mise en ligne. La société Eco-Roading se réserve le droit de ne pas publier les annonces ne correspondant pas à la charte éditoriale du site. Les annonces sont toujours accessibles à l'ensemble des transporteurs.

7.2 Offres et Acceptation des offres

Proposition des Offres :

Une fois l'annonce publiée, les transporteurs peuvent sélectionner les annonces auxquelles ils entendent répondre et soumettre aux annonceurs leur offre chiffrée avec comme obligation d'assumer la transaction et assurer la prestation en cas de choix définitif par l'annonceur.

Les transporteurs fixent librement le montant de leurs offres, les prix s'entendant TTC. Il appartient aux transporteurs d'intégrer dans leurs offres le montant de la commission de la société Eco-Roading (12%) qui sera déduite du prix final restant à payer par l'annonceur.

Consultation des Offres :

La consultation des offres est totalement gratuite.
La société Eco-Roading met à la disposition de tout utilisateur un système de messagerie interne afin qu'annonceurs et transporteurs puissent échanger et négocier dans l'unique but de favoriser une relation et un transport optimal.
Il est strictement interdit d'échanger ses coordonnées personnelles (nom, prénom, numéros de téléphone, adresse...)avant la finalisation de la transaction sur le site.
Toutes infractions constatées feront l'objet d'investigations et pourront conduire à la radiation de l'utilisateur concerné du site et poursuites judiciaires éventuelles en cas de préjudice financier avéré.
Les transporteurs n'ont pas accès aux tarifs postés par leur concurrents, ceci afin d'éviter toute entente sur les prix.

Acceptation de l'Offre :

L'annonceur a la liberté totale d'accepter, de refuser une offre directement en ligne.
L'annonceur a la liberté totale dans le choix du transporteur retenu au final. Il est libre de choisir celle qui convient le mieux ; l'offre ne reposant pas uniquement sur le prix mais comprend aussi le délai de livraison, les services associés requis (assurance, manutention, stockage par exemple).

L'annonceur devra payer une commission de CHF 10.00 au site Eco-Roading lors de l'acceptation de l'offre.

7.3 Évaluation et notation des transporteurs

Sur le site Eco-Roading, chaque annonceur peut expliquer le déroulement d'une prestation avec un transporteur via un formulaire de notation et i l peut l'évaluer par une note allant de 1 à 6.

En conséquence, chaque transporteur possède un profil d'évaluation qui contient des informations de base le concernant, ainsi que la liste des évaluations laissées par les membres annonceurs avec lesquels il a effectué des transactions.

7.4 Évaluation et notation des annonceurs

Sur le site Eco-Roading, chaque transporteur peut expliquer le déroulement d'une prestation avec un annonceur via un formulaire de notation.

En conséquence, chaque annonceur possède un profil d'évaluation qui contient des informations de base le concernant, ainsi que la liste des évaluations laissées par les membres transporteurs avec lesquels il a effectué des transactions.

8. Modalités de paiement de frais de service

Les frais de services sont payables comptant en totalité par voie de paiement sécurisé une fois que la finalisation de la transaction a eu lieu. En utilisant le site Eco-Roading, les utilisateurs du site acceptent les conditions générales d'utilisation de la plateforme, consultable à l'adresse suivante...

Une fois la transaction finalisée, les utilisateurs reçoivent les coordonnées de chacun et règlent le solde de la transaction convenu. Aucune responsabilité ne peut être reconnue à Eco-Roading dans le règlement de ce solde.

9. FRAIS DE MISE EN RELATION

9.1 Montant et paiement des frais de service

Frais de service pour l'annonceur :

Afin que sa commande soit validée, chaque annonceur devra s'acquitter sur le site d'un montant correspondant aux frais de service avec le transporteur de CHF 10.00 pour les frais du site Eco-Roading.

Frais de service pour le transporteur :
Par ailleurs, pour le transporteurs, les frais de mise en relation s'élèvent à 12% maximum du montant de l'offre communiquée par le transporteur. Ces frais sont intégrés à l'offre transmise par le transporteur et arrivent donc en déduction de l'offre.

9.2 Remboursement des frais de service

Les frais de service peuvent être remboursés seulement dans le cas où le transporteur choisi annule le transport de l'article.

Pour cela, une simple demande par email au site Eco-Roading suffit mais nécessite la confirmation du transporteur.

Aucun remboursement ne sera effectué après 1 mois de la date de paiement des frais de service.

Toute demande de remboursement émanant de l'annonceur doit être justifiée et formulée par écrit à la société Eco-Roading qui se réserve le droit de demander tous justificatifs nécessaires prouvant la raison de l'annulation. Le contenu et le descriptif de l'annonce relève de la responsabilité de l'annonceur, en outre aucune réclamation ne pourra être demandée si le transporteur annule la prestation pour manque d'informations ou informations erronées. Pour constituer toute demande de remboursement, l'annonceur bénéficie d'une période de 14 jours à compter de la date de paiement. Passé ce délai, X se réserve le droit de ne pas en prendre compte.

Les frais de services versés ne sont en aucun cas remboursables si le transport a été effectué.

La société Eco-Roading n'est pas responsable des différends qu'il peut y avoir entre le transporteur et l'annonceur d'ordre, la société Eco-Roading s'accorde le droit de ne pas procéder à tout remboursement dont la raison est non justifiée, ou abusive.

10. MODIFICATION ET ANNULATION DU FAIT DU TRANSPORTEUR

Toute annulation ou modification de commande doit être préalablement soumise à l'autorisation de la société Eco-Roading et doit obligatoirement être formulée par écrit et justifiée.

L'annulation de toute commande par le transporteur ne pourra être acceptée que si elle intervient au moins 48 heures avant la date de prise en charge de l'envoi prévue sur la commande. Toute annulation abusive, non justifiée, suspecte ou ayant pour but d'outre passer X entraîne la suspension immédiate du compte du transporteur en question et l'interdiction d'accès aux services du site dans le futur.

En cas d'annulation du transporteur passé un délai de 48 heures, ce dernier se verra appliquer des pénalités équivalentes à la commission qu'aurait dû percevoir X de la part de l'annonceur.

Toute annulation du transporteur considérée comme abusive, non justifiée ou ayant pour but d'outre passer la société Eco-Roading fera l'objet de pénalités à l'encontre du Transporteur. Ces pénalités seront équivalentes à la commission qu'aurait du percevoir la société d Eco-Roading e la part de l'utilisateur.

La société Eco-Roading se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de tout transporteur ne respectant pas les conditions susnommées.

11. RESPONSABILITÉ DE LA SOCIETE Eco-Roading

La société Eco-Roading s'engage à mettre tout en œuvre pour assurer l'utilisation des services du site Eco-Roading et son accessibilité par les annonceurs.

L'ensemble des parties aux présentes conviennent que pour l'ensemble de ses prestations, la société Eco-Roading est soumise à une obligation de moyens et en aucun cas à une obligation de résultat. En aucun cas, la société Eco-Roading ne peut être tenu responsable d'un quelconque préjudice matériel ou immatériel, direct ou indirect tels que le préjudice commercial ou financier ou encore le préjudice d'exploitation.

Enfin, la responsabilité de la société Eco-Roading ne saurait être engagée dans les cas de force majeure et dans les cas de risque inhérent à l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou tout autre risque assimilé.

12. NON-RESPECT DES PRÉSENTES CGU

La société Eco-Roading se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement le compte des utilisateurs, dans les cas suivants :

Si le membre viole tout ou partie des présentes conventions d'utilisation ;
Si la société Eco-Roading est dans l'incapacité de vérifier ou d'authentifier les informations fournies, et que l'utilisateur ne donne pas suite aux demandes d'authentification ;
Si les agissements des utilisateurs sont susceptibles d'engager leur responsabilité, celle de la société Eco-Roading ou celles des membres.

La société Eco-Roading se réserve également la possibilité de toutes autres voies de recours et notamment judiciaires à l'égard des utilisateurs ayant violé les présentes CGU.

Toute utilisation abusive du site visant à nuire à son fonctionnement (multi comptes, annonces non sérieuses) fera l'objet de poursuites judiciaires.

13. DROIT APPLICABLE ET FOR

Les rapports contractuels soumis aux présentes conditions générales sont régis par le droit suisse.

Eco-Roading se réserve le droit de modifier et/ou compléter les CGU à tout moment. Dans tous les cas, les CGU applicables seront celles figurant sur le site à la date de la commande par l'annonceur.

Tout litiges découlant des présentes conditions générales ou se rapportant à celles –ci sera soumis à la compétence exclusive du Canton de Neuchâtel.

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